3 conseils pour éviter les problèmes juridiques à l’étranger

Quel est le point commun entre la gomme à mâcher, porter du camouflage et les voyages en couple non marié? Ils sont illégaux dans certains pays (article en anglais)! Oui c’est vrai. La gomme à mâcher est illégale à Singapour; le port de camouflage est interdit dans certains pays des Caraïbes et d’Afrique; et voyager en tant que couple non marié pourrait avoir des conséquences dans certains pays du Moyen-Orient.

Échapper à l’ordinaire est l’une des principales raisons pour lesquelles nous aimons voyager. Et bien que goûter à la cuisine locale et découvrir de nouvelles cultures fassent partie du plaisir, nous tous, en tant que voyageurs, devons savoir que ce ne sont pas seulement les choses amusantes qui diffèrent.

Mais avec un peu de planification et de préparation, nous pouvons profiter de ce que les destinations ont à offrir en toute tranquillité. Évitez les problèmes juridiques à l’étranger grâce aux conseils suivants…poursuivez votre lecture!

Vous faites un voyage en voiture à l’international? Suivez les règles et évitez les tracas ou les amendes inutiles. Jetez un coup d’œil à l’article Conduire à l’étranger : ce que les voyageurs doivent savoir (article en anglais).

1. Connaissez vos responsabilités et le rôle du gouvernement du Canada

Nourrir les pigeons en Italie, faire voler un cerf-volant en Argentine ou construire un château de sable en Espagne peuvent sembler être d’excellentes activités à pratiquer pendant vos vacances. Et que diriez-vous de randonner nu en Suisse?

Détrompez-vous! Les lois varient d’un pays à l’autre. Et bien que certains puissent sembler peu probables aux Canadiens, il est nécessaire de respecter les lois du pays dans lequel vous vous trouvez, sinon vous pourriez faire face à des amendes ou même à des peines de prison.

Selon le gouvernement du Canada, si vous êtes arrêté ou détenu à l’étranger, les procédures judiciaires ou les enquêtes policières peuvent être différentes de celles au Canada. Vous êtes soumis à leur système de justice pénale et le gouvernement canadien ne peut pas intervenir dans les poursuites judiciaires à moins que les autorités locales ne le demandent. Mais cela arrive rarement.

Dans un pays étranger, une erreur innocente ou une petit faux-pas pourrait se transformer en problèmes juridiques à l’étranger. C’est pourquoi il est important de se renseigner avant de partir!

2. Vérifiez régulièrement l’état des avertissements de voyage de votre destination  

Plaider l’ignorance des lois d’un pays n’est pas une excuse pour un comportement illégal (ou mauvais). Quel est le moyen le plus efficace d’éviter d’enfreindre la loi dans un pays étranger? Renseignez-vous sur la culture et les lois de votre destination avant de voyager.

Consultez toujours la page des conseils aux voyageurs et des avertissements du gouvernement du Canada. C’est la ressource officielle pour les informations, les conseils et les avertissements de voyage. Et cela vous aidera à prendre des décisions éclairées, afin que vous puissiez voyager en toute sécurité et en toute confiance à l’extérieur du Canada.

Les conditions de sécurité peuvent changer rapidement. Vous devez vérifier l’état d’alerte de destination avant de réserver votre voyage, tout au long des dernières semaines avant votre départ prévu, et quotidiennement dans la semaine avant votre départ.

Vous pouvez même éviter les tracas liés à la vérification en vous inscrivant aux mises à jour quotidiennes des avertissements de voyage. De plus, les alertes aux voyageurs peuvent également avoir un impact sur la couverture d’assurance voyage, une autre raison pour laquelle vous devriez être vigilant.

Pendant que vous en apprenez plus sur les avertissements, pourquoi ne pas revoir également les règles de bonne conduite à l’internationale Découvrez 9 règles internationale de bonne conduite.

3. Passez en revue les services juridiques inclus dans votre police d’assurance voyage

Que vous voyagiez à l’étranger ou simplement aux États-Unis, vous devriez songer à souscrire une assurance médicale d’urgence pour être pris en charge en cas d’accident ou d’urgence médicale.

Une police d’assurance voyage complète devrait également comporter des services d’assistance juridique. Avant de partir pour votre prochain voyage, renseignez-vous auprès de votre assureur ou passez en revue votre police pour voir ce qui vous est offert.

Bien que nous ne puissions pas parler au nom d’autres compagnies d’assurance, TuGo offre des « services d’assistance internationale », y compris des services de référence juridique pour nos clients s’ils se retrouvent dans une impasse juridique.

À noter : Les réclamations pour blessures résultant d’activités illégales ne sont pas couvertes. Par contre, les services de consultation juridique sont toujours disponibles.

Les avantages du service d’assistance juridique de TuGo

Où que vous alliez, il est réconfortant de savoir que TuGo vous aidera à trouver une représentation juridique appropriée si nécessaire. Les deux exemples suivants démontrent la valeur inestimable de ce service.

Antiquités illégales en Turquie

Après avoir acheté un masque d’une valeur de moins de 7 dollars canadiens dans un marché local en Turquie, Margot* a été arrêtée alors qu’elle montait à bord de son bateau de croisière. Elle avait acheté sans le savoir une antiquité, ce qui est illégal en Turquie.

Avec un système juridique différent et une barrière linguistique, Margot aurait pu avoir de gros ennuis. Mais grâce au service de conseils juridiques, elle a pu obtenir un service d’aide juridique local et résoudre rapidement l’affaire.

Lois sur la conduite automobile par état aux États-Unis

Mike et Jade* ont reçu une contravention pour excès de vitesse alors qu’ils traversaient l’Oregon pour se rendre en Arizona. Ils ne savaient pas que la loi de l’État les obligeait à comparaître devant le tribunal, même pour payer une contravention pour excès de vitesse mineur.

Avec l’aide du service d’assistance juridique, non seulement le couple a reçu des conseils sur la question juridique, mais leur représentant a également travaillé avec le tribunal pour payer l’amende sans qu’ils aient besoin d’aller au tribunal.

Avant de voyager, assurez-vous d’investir du temps dans la compréhension des lois et coutumes de votre pays de destination. Et si vous ne savez pas comment votre police vous protège pendant votre voyage, assurez-vous de parler à votre fournisseur d’assurance voyage. Vous ne savez jamais quand vous pourriez vous retrouver dans une situation compromettante et avoir besoin d’assistance dans un pays étranger.

Vous avez des questions? Laissez vos commentaires ci-dessous.

Voyagez prudemment,
Melissa

*Les renseignements du voyageur ont été modifiés pour protéger la vie privée.

NDLR : Cet article a été initialement publié en juillet 2013 et a été mis à jour pour des raisons de modernité et/ou d’exactitude. 

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